Mentions Légales

Dernière modification : Avril 2024

Présentation du site internet

Nom de l'entreprise : Axel Dicanot | Frame Solutions

Statut juridique : Auto Entreprise | Micro Entreprise

Adresse du siège social : 42 sente des compagnons, 33300 Bordeaux

Email : contact@framesolutions.fr

SIRET : 850 682 451 00016

Numéro TVA : FR63850682451

Directeur de la publication : Axel Dicanot

Webmaster : Axel Dicanot | contact@framesolutions.fr

Hébergeur : Webflow via les serveurs AWS Amzon Web Services – 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco – contact@webflow.com

Délégué à la protection des données : Axel Dicanot | contact@framesolutions.fr

Responsabilité

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.framesolutions.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation.

L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

Description des services fournis

Le site Frame Solutions a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées. Frame Solutions s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Néanmoins, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Frame Solutions sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Frame Solutions ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

Axel Dicanot est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo (sauf mentions contraires).

Néanmoins, il est possible que pour illustrer certains propos, des images libres de droits soient utilisées sur le site. Pour toutes réclamations, veuillez adresser un mail à contact@framesolutions.fr.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Cookies

Vous trouverez notre politique de confidentialité ici.

Traitement des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. À l’occasion de l’utilisation du site https://www.framesolutions.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause, les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.framesolutions.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site a l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.framesolutions.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.